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    Archived pages: 4 . Archive date: 2013-05.

  • Title: régie publicitaire 444719
    Descriptive info: .. Avec 444719 (prononcez cat cat cat c'est un oeuf ), une nouvelle méthode de prospection s'offre à vous.. Quelque soit votre secteur d'activités:.. FINANCES: secteur des assurances, du crédit, prêt.. TOURISME: voyage,loisirs, vacances, locations.. LOCATION: du WC à la montgolfière en passant par la Rolls Royce.. CONSTRUCTION: Tous aménagements intérieurs et extérieurs de la maison.. Notre offre va certainement vous intéresser : de 10 à 30 demandes de devis par mois pour 150.. Téléchargement.. |.. conditions générales.. Privacy policy..

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  • Title: Conditions générales
    Descriptive info: Conditions générales d'utilisation - Contrat Utilisateur.. Article 1.. Parties.. Sous réserve de conditions particulières convenues par écrit entre les parties, les dispositions suivantes s appliquent lors de l acceptation de commandes par FORMATEC.. Tout signataire d une commande d insertion s engage solidairement avec la personne physique ou la personne morale au nom de laquelle il/elle agit et est censé accepter les clauses énoncées ci-après.. Les communications et mentions, imprimées ou non, sur les lettres.. et autres documents sont considérées comme non existantes dans la mesure où elles ne correspondent pas à nos conditions générales.. En passant une commande, le client reconnaît avoir effectivement pris connaissance des conditions générales et les accepter dans leur intégralité et sans réserve.. Les biffures ou modifications apportées à ces conditions générales imprimées et/ou aux conditions spécifiques mentionnées au recto du bon commande sont supposées être des actes unilatéraux de la part du client et ne nous engagent pas ; aucune réaction de refus officielle n est requise à cet effet.. Site : le site web exploité par FORMATEC et accessible à l'adresse URL.. http://www.. formatec.. be.. FORMATEC : Le prestataire des Services fournis via le Site.. Article 2.. Responsabilité du client.. 2.. 1 Les annonces paraissent sous la responsabilité exclusive du client, de l intermédiaire ou de l annonceur, lequel assume en outre la responsabilité exclusive des infractions à la loi, des réclamations et des procès auxquels l annonce donne lieu.. 2.. Le client est seul responsable de la légalité et du caractère licite du matériel fourni par ses soins, quelle qu en soit la nature (logos, marques, visuels, textes, photos, échantillons à coller, biens, échantillons, etc.. ).. 3.. Le client est seul responsable de la légalité, du caractère licite et du contenu de l annonce ainsi que des pages web ou des autres formes de médias auxquels l annonce renvoie.. Article 3.. Le Contrat.. 3.. 1.. FORMATEC n est pas responsable des défauts et/ou erreurs résultant d instructions confuses, incomplètes, mal rédigées ou transmises par téléphone et/ou imputables à des informations incomplètes ou à la livraison tardive de matériel ne satisfaisant pas à toutes les conditions techniques et/ou à l omission ou l insertion incorrecte d un code et/ou au non-respect à 100% de la qualité couleur.. Le dédommagement maximal pouvant être réclamé en cas de qualité imparfaite ou d erreurs est la réinser tion gratuite de l annonce concernée.. Dans le cas d encarts, d outserts et de formules avec collage, la compensation maximale est la non-facturation du droit d asile.. En outre, la responsabilité de FORMATEC sera en tout état de cause toujours limitée au montant indiqué sur la facture pour l annonce concernée, ce que le client accepte expressément.. Sous peine d irrecevabilité, toutes les réclamations concernant les factures et/ou les services de FORMATEC doivent être motivées et portées à la connaissance de FORMATEC par courrier recommandé dans les sept jours ouvrables à compter de la date de facturation.. Article 4.. Les Services.. Les Services offerts sur le Site consistent à mettre à disposition une plateforme virtuelle d'échange, de permettre le placement d'Annonces et de faciliter les contacts entre les Utilisateurs et les Entrepreneurs de la plateforme.. Les Services offerts par FORMATEC consistent à :.. Sélectionner une liste d'Entrepreneurs suivant différents critères : expérience, références de chantiers, etc.. Récolter une série de données générales sur le projet de travaux de l'Utilisateur et les transmettre aux Entrepreneurs qui estiment eux-mêmes pouvoir répondre aux critères choisis par l'Utilisateur (zone géographique, type de travaux, période d'exécution), afin que ceux-ci adressent un devis gratuit à l'Utilisateur concerné ;.. Afficher et/ou communiquer les appréciations des Utilisateurs quant aux travaux réalisés par les Entrepreneurs.. En aucune manière FORMATEC n'intervient ou n'exerce de contrôle quant à la qualité des Annonces, des Entrepreneurs et/ou quant à l'exécution d'un devis qui aurait été adressé par un Entrepreneur suite à une Annonce.. FORMATEC ne peut donc pas être considéré comme partie à la convention conclue entre l'Entrepreneur et l'Utilisateur, ni ne peut être lié dans quelque mesure que ce soit par les engagements souscrits dans le cadre de cette convention.. Article 5.. Interdiction.. 5.. Sous réserve de disposition contraire, les offres sont valables pendant une durée de quinze jours ouvrablesà compter de leur envoi.. Passé ce délai, une nouvelle offre doit être demandée.. Les annonces sont insérées au tarif en vigueur, sous réserve de fautes de saisie, au moment de l insertion de l annonce.. Toute modification du tarif qui a été signalée au moins trois mois à l avance peut être appliquée aux commandes en cours d exécution.. La durée d un contrat ne peut jamais excéder 1 an à compter de la date de la première insertion de l annonce, sous réserve d accord explicite de l éditeur.. 4.. Decom se réserve le droit de ne pas émettre d offre pour certaines annonces.. Ce droit s applique notamment, mais pas exclusivement aux.. annonces qui portent atteinte aux droits de tiers ;.. annonces qui blessent, heurtent et/ou choquent ;.. annonces en contradiction avec quelque législation ou règlement que ce soit, avec l ordre public ou avec les bonnes mœurs ;.. annonces qui ont déjà fait l objet d une interdiction judiciaire ;.. annonces en contradiction avec le caractère, l image, les convictions ou les intérêts du média ou de FORMATEC ;.. annonces pour des produits et/ou services entrant en concurrence avec des produits ou services de FORMATEC ou de ses partenaires ;.. annonces dont l acceptation entraînerait le non-respect d un engagement contractuel conclu par FORMATEC avec un tiers;.. Article 6.. Annonces et Avis.. L'Utilisateur s'engage à ce que l'Annonce ou l'Avis ne constitue pas une infraction aux dispositions contractuelles et légales en ce compris et de manière non-limitative aux lois concernant la contrefaçon, le racisme, les bonnes mœurs, droits d'auteur, etc.. et ne porte pas atteinte aux droits de tiers (de quelque nature que ce soit).. L'Utilisateur doit veiller notamment à ce que les informations contenues dans l'Annonce ou l'Avis ne portent pas atteinte à la vie privée ou à l'honneur ou à la réputation d'autrui.. L'Utilisateur garantit dès lors FORMATEC contre tout recours de tiers se prévalant du non respect de leurs droits.. En particulier, l'Utilisateur prendra en charge :.. - tous dommages et intérêts dus au tiers revendiquant, en ce compris les frais de conseils et tous frais liés à une éventuelle procédure, tels que notamment les frais d'huissier ou d'expert judiciaire, indemnités  ...   et n'assume donc aucune responsabilité à cet égard.. L'Utilisateur concerné est seul responsable du contenu qu'il diffuse via le Site.. Si les informations et/ou déclarations figurant dans une Annonce ou Avis portaient atteinte aux droits d'un tiers (en ce compris un autre Utilisateur ou Entrepreneur), celui-ci doit adresser toute réclamation directement à l'Utilisateur qui est l'auteur de cette Annonce.. Si le réclamant démontre que les Données de Contact sont inexactes, FORMATEC s'engage à lui communiquer les informations dont il dispose et qui pourraient être utiles à l'identification de l'Utilisateur concerné.. FORMATEC ne peut cependant garantir la possibilité pratique d'identifier l'Utilisateur qui aurait ainsi communiqué de fausses Données de Contact.. L'Utilisateur est conscient que les Entrepreneurs figurant sur les listes de FORMATEC peuvent, à certaines périodes, être surchargés et dès lors n'être pas intéressés par une Annonce.. En aucun cas, la responsabilité de FORMATEC ne pourra être retenue lorsqu'une Annonce demeure ainsi sans réponse.. Il appartient, le cas échéant, à l'Utilisateur d'introduire une nouvelle demande en modifiant sa planification des travaux et/ou leur portée, de manière à assurer une meilleure concordance avec les possibilités des Entrepreneurs.. FORMATEC n'est pas responsable de la qualité et/ou de la ponctualité du travail fourni par les Entrepreneurs sélectionnés suite à une Annonce postée sur le Site.. FORMATEC ne peut garantir que l'Utilisateur ou l'Entrepreneur exécutera la Transaction.. Utilisateur et Entrepreneur sont seuls responsables de la Transaction et FORMATEC n'assume aucune responsabilité en ce qui concerne les Transactions.. Ce Site est uniquement un lieu d'échange en ligne.. FORMATEC n'intervient en rien dans la Transaction entre l'Entrepreneur et l'Utilisateur ou dans les communications entre les Utilisateurs et les Entrepreneurs.. FORMATEC ne peut garantir et ne garantit pas l'identité affirmée par chacun des Utilisateurs ou Entrepreneurs.. FORMATEC ne contrôle pas les Données de Contact et présuppose que les Données de Contact fournies et mises à jour sont réelles et exactes.. En cas de conflit avec un ou plusieurs autres Utilisateurs ou Entrepreneurs, l'Utilisateur décharge FORMATEC des plaintes, demandes et dommages (directs et indirects) de quelque nature que ce soit, connus et inconnus, prévisibles et imprévisibles, révélés ou non, survenant dans le cadre de ou liés à un tel conflit de quelque manière que ce soit.. Dans certaines de ses rubriques, le Site contient des hyperliens vers du contenu émanant de tiers ou vers des sites web exploités par des tiers.. FORMATEC n'est pas responsable de la qualité ou de l'exactitude de ce contenu ni de ces sites web.. FORMATEC ne peut non plus être considéré comme approuvant, publiant ou autorisant ces sites web ou ce contenu.. Par conséquent, les exploitants de ces sites sont seuls responsables du respect des législations et réglementations applicables aux produits et services qu'ils proposent sur leur site.. Article 11.. Intégralité, absence de renonciation et invalidité partielle.. Les présentes conditions générales contiennent l'intégralité des engagements des parties.. Aucun document, projet, courrier, ou document de quelque nature que ce soit ne pourra être invoqué afin de tenter d'en inférer l'existence d'un engagement différent ou complémentaire de ceux souscrits au titre des présentes.. Aucun acte, comportement, tolérance ou omission de la part de FORMATEC ne pourra être interprété comme une renonciation, même partielle, de sa part à l'exécution stricte et intégrale des dispositions des présentes conditions générales ainsi que de conditions particulières qui les complètent.. En cas d'invalidation, d'inopposabilité ou de nullité partielle ou totale de l'une ou l'autre des clauses des présentes conditions, les autres dispositions des présentes n'en sont nullement affectées et demeurent dès lors toujours pleinement en vigueur.. Article 12.. Vie privée et protection des données personnelles.. FORMATEC respecte la législation sur la vie privée.. Pour de plus amples informations l'Utilisateur peut prendre connaissance de.. la notice relative à la Vie Privée.. L'acceptation des Conditions Générales emporte l'acceptation de tous les termes de la notice relative à la Vie Privée.. Par le placement d'une Annonce sur ce Site, l'Utilisateur accepte que ses Données de Contact soient communiquées aux Entrepreneurs.. Article 13.. Propriété intellectuelle.. Tout élément de ce Site, tel que les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audiovisuels et logiciels, sont la propriété de FORMATEC ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par le droit d'auteur.. La compilation (c-à-d.. la collecte, l'arrangement et l'assemblage) de tout élément de ce Site est la propriété exclusive de FORMATEC ou de ses fournisseurs de software et est protégée par le droit d'auteur.. Tout logiciel utilisé sur ce Site est la propriété de FORMATEC ou de ses fournisseurs de logiciels et est protégé par le droit d'auteur.. Le contenu et les logiciels de ce Site peuvent uniquement être utilisés dans le cadre de l'utilisation des Services de FORMATEC.. Tout autre usage, en ce compris la reproduction, la modification, la distribution, la transmission, la republication, l'exposition ou l'exécution du contenu de ce Site est strictement interdit.. FORMATEC est un nom commercial et/ou une marque enregistrée appartenant à FORMATEC et les autres graphiques, logos et noms de service sont des signes distinctifs appartenant à FORMATEC.. Ces signes ne peuvent pas être utilisés en relation avec des produits ou services qui n'appartiennent pas à FORMATEC, de manière susceptible de créer une confusion parmi les clients ou de manière à discréditer ou dénigrer FORMATEC.. Les Utilisateurs sont seulement autorisés à consulter le Site et ses différentes rubriques, reproduire, imprimer les pages à des fins d'usage strictement personnel.. Article 14.. Nature des Relations entre les Parties.. Ce Contrat d'Utilisateur ne sera en aucun cas considéré comme un partenariat, une joint-venture ou une autre association entre les parties.. Aucune partie ne sera considérée comme étant l'agent ou l'employé de l'autre partie.. La relation entre FORMATEC et les Utilisateurs sera considérée comme étant celle d'un contractant indépendant.. Article 15.. Cession des droits et obligations.. Il est interdit à Utilisateur de céder à un tiers tout ou partie de ses droits et obligations résultant de ce Contrat d'Utilisateur sans l'accord préalable, exprès et écrit de FORMATEC.. FORMATEC est habilité, sans autorisation, à céder à un tiers tout ou partie de ses droits et obligations résultant de ce Contrat d'Utilisateur.. Les dispositions de ce Contrat d'Utilisateur, sous réserve des restrictions au droit de cession qui y sont contenues, bénéficieront aux parties et les lieront ainsi que leurs héritiers respectifs, représentants légaux, successeurs et cessionnaires.. Article 16.. Droit Applicable et compétence.. Ce Contrat d'Utilisateur sera gouverné et interprété conformément au droit belge et sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Bruxelles..

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  • Title: Conditions générales
    Descriptive info: Notice relative à la Vie Privée.. Valable pour les sites du reseau exploités par formatec sprl: 444719.. net, geozoom.. net, geozooom.. be, paysdeslacs.. be, walldown.. com.. Les traitements de données à caractère personnel relatifs à ce Site sont soumis à la loi belge (Loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel, modifiée par la loi du 11 décembre 1998 transposant la directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 du Parlement européen et du Conseil relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données).. 1.. Comment enregistrons-nous vos données personnelles?.. Données que vous choisissez de nous communiquer.. Nous enregistrons via le formulaire d'inscription ou via le formulaire pour les Annonces et Avis: vos nom, prénom, adresse, code postal, commune, pays, mot de passe et un moyen de vous joindre (e-mail, téléphone, GSM ou fax), et éventuellement votre numéro d'entreprise, vos centres d'intérêt et vos inscription à une ou plusieurs de nos newsletters.. Données qui nous sont transmises automatiquement.. D'autres données vous concernant nous sont, elles, transmises de manière automatique.. Ainsi, nous enregistrons via des cookies:.. votre choix de langue.. votre code d'accès.. votre mot de passe.. divers critères de recherche tels que : situation géographique, type de transaction, type de bien, prix,.. Les cookies sont des petits fichiers informatiques envoyés par nos serveurs et placés sur le disque dur de votre ordinateur.. Ces cookies contiennent de l'information qui ne peut être déchiffrée que par FORMATEC et seulement lorsque vous visitez notre Site.. Ces cookies vous permettent de naviguer de manière plus agréable sur notre site.. Vous évitez ainsi par exemple de devoir chaque fois indiquer dans quelle langue vous voulez naviguer.. Vous êtes bien sûr libres de refuser l'installation de ces cookies en modifiant les options de votre logiciel de navigation sur le web.. Nous enregistrons aussi automatiquement votre adresse TCP/IP, la marque et la version de votre navigateur et la dernière page web consultée.. 2, Pour quelles finalités enregistrons-nous vos données personnelles?.. Finalités générales.. Nous avons besoin de vos données personnelles:.. dans le cadre de notre relation contractuelle pour vous fournir les Services  ...   cases des différentes newsletters et demandes d'informations et catalogues dans le Site.. En ce qui concerne les demandes de devis, vos données peuvent toutefois être communiquées aux Entrepreneurs sélectionnés par nos soins, puisque cela est nécessaire afin de répondre à votre demande de devis.. Une fois que vous nous avez donné votre consentement, vous êtes libre de vous raviser à tout moment.. La loi prévoit que vous avez le droit de vous opposer, sur demande et gratuitement, au traitement de vos données à caractère personnel envisagé à des fins de marketing direct.. Il vous suffit pour cela de nous communiquer votre demande en envoyant un e-mail à l'adresse.. Bannières publicitaires.. Certaines de vos données sont automatiquement communiquées à nos partenaires.. Il s'agit cependant uniquement de données trafic qui ne permettent jamais de vous identifier ni de vous contacter.. Ces données permettent à nos partenaires de personnaliser à votre égard les bannières publicitaires qui apparaissent sur notre site.. Comment protégeons-nous la confidentialité de vos données personnelles?.. Vos données personnelles ne nous sont pas transmises de manière sécurisée.. Nous avons cependant mis en place des politiques de sécurité à l'égard de nos partenaires afin que les serveurs hébergeant vos données personnelles empêchent, dans la mesure du possible:.. les accès ou modifications non autorisés à vos données.. l'usage inadéquat ou la divulgation de vos données.. la destruction illégale ou la perte accidentelle de vos données.. Nos employés qui ont accès à vos données, sont soumis à une obligation stricte de confidentialité à leur sujet.. 4.. Qui est responsable du traitement de vos données personnelles?.. Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le Site est.. FORMATEC.. (Monsieur Klaude Charlier).. Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter en envoyant un e-mail à l'adresse suivante:.. Vous pouvez également demander gratuitement d'avoir accès et éventuellement de solliciter la suppression toutes vos données personnelles de notre base de données.. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande par écrit, accompagnée d'une copie de votre carte d'identité, au responsable du traitement dont l'adresse est la suivante:.. solutions numériques.. Rue du Pavé, 25,.. B-6500 BEAUMONT Barbençon.. Nous ferons alors le nécessaire pour satisfaire à votre demande dans les plus brefs délais..

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  • Title: mail
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